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Marques déposées par Pasquier-Desvignes
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BONVERGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONVERGER
Pasquier-Desvignes

Numéro de dépôt :
960113
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BONVERGER

Déposée le 27 avril 1976 par Pasquier-Desvignes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BONVERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pasquier-Desvignes domicilié(e) (soc. an.), Domaine du Marquisat, Saint-Lager (Rhône). - France.

La marque BONVERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BONVERGER est expirée depuis le 27 avril 1986.

Pasquier-Desvignes a également déposé les autres marques suivantes : BELPIERRE , BON VIVANT , CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE , CHEMIN DES PAPES , LOUIS FLAMMAND , MARQUISAT , RAPIERE , PELERINS , FELICIEN BASTIDON , LA DOMAL


Pasquier-Desvignes - (soc. an.), Domaine du Marquisat, Saint-Lager (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Vins.